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Le comité de pilotage s’est réuni en visio-conférence le 19 mai

Tour de table de table de l’activité de chacun des acteurs :
Les bureaux d’études repartent sur le terrain suite à des appels de particuliers. C’est de bonne augure pour que de nouveaux projets voient le jour prochainement.

Les contrôles de conception ont continué pendant le confinement, et désormais, la plupart des SPANC ont repris leurs contrôles terrain en fixant comme prioritaires les contrôles de bonne exécution et en cas de vente.

Les entreprises de travaux et de vidanges se sont pour une majorité peu arrêtées et la reprise se fait de manière importante avec un effectif encore incomplet, donc le rythme est très soutenu, avec une météo favorable. Tous ont mis en place des mesures sanitaires pour les interventions.

Un report des échéances est mis en place pour les vidangeurs : la remise des bilans annuels peut être différée en raison de la crise sanitaire. Pour les agréments, le report de date est aussi valable pour tous ceux qui arrivaient à échéance après le 13 mars, c'est à dire, en fait, pour tous les agréments 2010 dans notre département.

Nouveaux membres dans le comité de pilotage

Comme nous vous l’avions indiqué au trimestre dernier, les différentes instances composant le comité de pilotage ont souhaité renouveler leurs représentants. Les candidatures n’ont pas amené de vote puisque le juste nombre de représentants a été atteint.

• Ainsi, de nouveaux membres intègrent le comité de pilotage :

- Mathias GUICHETEAU (SPANC Terres de MONTAIGU),
- Paul COURTIN (SPANC Fontenay Vendée),
- Sébastien MORILLE (ACENI, BE),
- Jean-François RICHARD (AVEC, BE),
- Pierre GRELIER (MAC TP – entreprise de travaux),
- Geoffrey GUYONNET (Guyonnet Terrassement, entreprise de travaux),

- Emmanuel GUENEAU (A2TP/Embellia Paysage - entreprise de travaux),
- Christophe LEFEBVRE (GIRAUD Environnement -  vidangeur).

Bienvenue à tous !

Un grand merci aux membres ayant participé au comité de pilotage pour leur implication et qui ont souhaité laisser la place : François PAPIN (SPANC Pays de Pouzauges), Adeline GIRARDEAU (SPANC FONTENAY Vendée), Sébastien BOURMAUD (SPANC Terres de Montaigu), Kévin POGU (SICAA, BE), Loïc ELINEAU (Vendée Hydrocurage, vidangeur) et Nicolas ROIRAND (ROIRAND GAUVRIT, entreprise de travaux, ancien Président de la Charte).

Informations sur les agréments récents (2019/2020)

Lors de la rencontre annuelle, un point d’actualité était prévu sur les nouveaux agréments ANC parus dans l’année. Voici le tableau des actualités (Merci à Sébastien MORILLE).

Groupe de travail sur le renouvellement des médias filtrants

Un groupe de travail est lancé sur les médias filtrants.
Si vous souhaitez y participer, n’hésitez pas à contacter André Marie MINOZA (SPANC Océan Marais de Monts) ou Damien PASQUIER (vidangeur).

Points de vigilance et bonnes pratiques !

• Le dialogue entre les acteurs doit rester la priorité en cas de difficulté rencontrée sur un chantier ou de changement de filière, quitte à stopper les travaux. Pourquoi ? pour protéger l’entreprise de travaux qui n’est pas assurée pour la conception de l’installation, assurer une prestation de qualité pour le client et ne pas risquer un avis défavorable du SPANC qui le découvrirait lors d’un contrôle de bonne exécution.
  En effet, le choix de la filière doit être validé par le client en amont du contrôle de bonne exécution (cf courrier en annexe 2 du cahier des charges de l’étude de filière : choix du dispositif de traitement agréé).
• Les autorisations de rejets doivent également être formalisées, bien en amont des travaux car un refus est toujours possible. Des documents types sont intégrés dans le cahier des charges de l’étude de filière. Les BE doivent veiller à bien remettre le document éventuellement requis avec l’étude et à expliquer la démarche à mener à leurs clients. A NOTER , certains SPANC exigent également une attestation de non utilisation du puits pour l’alimentation humaine.
• Harmonisation des pratiques et traçabilité : Le comité de pilotage de la CHARTE souhaite inciter les SPANC du département à exiger, à chaque contrôle de bonne exécution des travaux en cas de réhabilitation, la présentation du bordereau de suivi des matières de vidange. Les factures ne constituent pas un justificatif suffisant.
  
  Bonus : découvrez les vidéos pédagogiques « Méli Mélo » du GRAIE
  - « Papy Lingettes » sur le risque de jeter des lingettes dans le dispositif d’assainissement qui reste d’actualités, y compris pour l’ANC : n’hésitez pas à la relayer à vos clients !
  - « les sceptiques de la fosse » sur l’assainissement non collectif.